LES PRODUITS CHIMIQUES

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Une substance chimique, ou produit chimique (parfois appelée substance pure), est tout échantillon de matière de composition chimique définie et présentant des propriétés caractéristiques (couleur, odeur, densité, point de fusion, etc. ), indépendamment de son origine.

 

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 vocabulaireIl n'est pas toujours aisé de donner une définition précise d'une substance chimique.
De manière générale, cette notion désigne un produit manufacturé (synthétisé) par l'Homme (n'existant pas dans la nature ou copiant des molécules existant dans la nature).
Pour le vocabulaire administratif normalisé de la France et de l'Union européenne :

• les « substances chimiques » désignent « les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils sont obtenus par tout procédé de production »¹ ;
• le mot « préparation » désigne « les mélanges ou solutions composés de deux substances ou plus »
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  Ce sont des autocontrôles et des contrôles faits par les autorités compétences, assortis d'éventuelles sanctions prévues par la loi.
  Au vu du nombre de produits synthétisés, mis sur le marché ou utilisés, le nombre de contrôles peut sembler modeste. Par exemple, un peu « plus de 7500 contrôles ont été menés en 2010 » chez des importateurs, fabricants, responsables de la première mise sur le marché, distributeurs et utilisateurs de produits chimiques, souvent par « l'inspection du travail, les inspecteurs des installations classées, les agents de la concurrence, de la consommation, et de la répression des fraudes, les agents des douanes et les inspecteurs de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, etc »¹⁴. Environ 50 % de ces contrôles ont porté sur le respect du règlement REACH.
  
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